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06 février 2019

Habitat & Territoires Conseil réalise l’état des lieux des équilibres sociaux et de l’accessibilité au parc social sur l’agglomération de Cergy-Pontoise, pour la communauté d’agglomérat...

04 février 2019

Habitat & Territoires Conseil accompagne l’OPH de Gennevilliers dans son l’évolution statutaire de l’OPH et à son passage à la comptabilité commerciale

28 janvier 2019

Habitat & Territoires Conseil conseille le département de la Drôme sur la déclinaison de la loi ELAN

24 janvier 2019

Habitat & Territoires Conseil et EOHS ont été missionnés par Logirep pour réaliser une étude sociale et une concertation liées au projet de réhabilitation d’un ensemble immobilier à Joinvill...

23 janvier 2019

H&TC déploie une approche innovante d’élaboration d’un PSP par module pour FDI Habitat, permettant de l’inscrire dans le cadre stratégique patrimonial et d’utilité sociale des groupes
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22 janvier 2019

Habitat & Territoires Conseil anime en 2019 deux formations sur la démarche de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité pour Nantes Métropole

21 janvier 2019

Habitat & Territoires Conseil met à disposition et maintient le logiciel My PPE au sein d’Habitat de l’Ill

18 janvier 2019

Deux-Sèvres Habitat a choisi Habitat & Territoires Conseil pour élaborer son Plan Stratégique de Patrimoine, dans le cadre de la fusion d’Habitat Sud Deux Sèvres et Habitat Nord Deux SèvresWhite Field Robe An621c10f Anna Blue a110032000 Longue light

17 janvier 2019

Habitat & Territoires Conseil forme les équipes de Soliha Nouvelle Aquitaine à l’audit technique du parc immobilier sur le département des Deux SèvresMarron Boots Ville Qualité Homme Geox Garantie RwxzqTW

16 janvier 2019

Habitat & Territoires Conseil accompagne l’Oph de la communauté de communes de Thann-Cernay pour l’élaboration de la Convention d’Utilité Sociale 2019/2024
Réforme de la commande publique : Les modifications depuis le 1er avril 2016

Depuis la réforme du 1er avril 2016, un certain nombre de textes est venu préciser, voire modifier la règlementation en matière de commande publique.

Vous trouverez ici un éclairage succinct sur les dispositions modifiées/ajoutées/supprimées.

 

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